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 Bruxelles menace le Portugal avec retour au tribunal à cause de la pollution de l'air

jeudi 25 septembre 2014, par Destak

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Aujourd’hui, la Commission Européenne a menacé le Portugal avec le retour au Tribunal de Justice Européen et l’éventuel paiement de contravention à cause de la pollution de l’air, notamment de fines particules en suspension (PM10).


Bruxelles a envoyé aujourd’hui un rapport – la deuxième phase du processus d’infraction – sur l’inaccomplissement des limites d’émissions de PM10 dans l’atmosphère.

A partir d’aujourd’hui, les autorités portugaises ont deux mois pour prouver qu’elles ont pris des mesures adéquates pour lutter contre la pollution atmosphérique, sous peine d’un retour au tribunal européen et cette fois-ci avec la possibilité d’application d’une contravention incluse dans le processus.

Destak


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